Documentation

Mesure de Soutien au travail autonome

Politique des Fonds spéciaux – commerce de détail et restauration

MRC-avignon-placeholder_Plan de travail 1

9 juin 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Schéma de couverture de risques en incendie

RCI 2013-006 relatif à la circulation des véhicules hors route

RCI 2008-004 relatif à l’implantation d’usages dans la zone agricole permanente

RCI 2006-004 relatif à l’exploitation du chemin de fer

RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne

RCI 2003-002 relatif au contrôle des nouvelles installations d’élevage à forte charge d’odeur

RCI 2002-002 relatif à l’abattage d’arbre en forêt privée

RCI 020-83 sur le lotissement et la construction

Cadre normatif sur l’érosion côtière

Mises à jour au Schéma d’aménagement 2000-2017

Schéma d’aménagement et document complémentaire avec mise à jour 1987-1999

Demande de permis d’abattage d’arbre en forêt privée 

Ventilation des matières résiduelles produites par municipalité dans la MRC Avignon 

PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019

Organigramme

Consulter le document des Compétences et responsabilités de la MRC Avignon

Lire le résumé de la planification stratégique territoriale

PDZA_Avignon_2018_version finale

12 mai 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

19 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

14 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Planification stratégique territoriale 2019-23_MRC Avignon

31 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

Politique de tarification pour les services de géomatique

10 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

24 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

10 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

13 janvier 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 décembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 25 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 4 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 octobre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 octobre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 18 septembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 septembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 aout 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 19 aout 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 juillet 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 22 juin 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 juin 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 20 mai 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 mai 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 avril 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 avril 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 3 avril 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 30 mars 2020