Documentation

FRR | Priorités annuelles d’intervention 2024-2025- MRC Avignon

8 mai 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Signature innovation | cadre de gestion du programme

Portrait_Avignon2023

Avis public - Vente pour taxes 2024_10 avril 2024

Communiqué de Presse_LA CLASSE AFFAIRES BAIE-DES-CHALEURS

10 avril 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

État de situation sur le logement et pistes d'actions urbanistiques - MRC AVIGNON

Avis public - Reddition de compte – Décret 1596-2021, article 14

Reddition de compte – Décret 1596-2021, article 14

14 février 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

Avis public – Règlement numéro 2024-001 modifiant le Règlement 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le règlement de contrôle intérimaire 2002-002

Avis public – Modification au calendrier des réunions du conseil de la MRC Avignon pour l’année 2024

Support Program for Cultural Initiatives

Programme de soutien aux initiatives culturelles

Mercredi 13 mars 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Guide de référence des nouveaux arrivants

Répertoire des services aux aîné.e.s et leurs proches - MRC Avignon

Répertoire des résidences pour aîné.e.s - MRC Avignon

13 décembre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Avis public | Règlement numéro 2024-001P modifiant le Règlement 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le règlement de contrôle intérimaire 2002-002

STANDARD FORM APPLICATION FOR FINANCIAL ASSISTANCE

FINAL REPORT Vitalisation Volet 4

FINAL REPORT Multi-Funds_ MRC Avignon

Mercredi 14 février 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Règlement emprunt no. 2023-002 – construction de la cellule d’enfouissement technique no. 5 du LET de Saint-Alphonse et recouvrement final

Avis public | Règlement remplaçant le Règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1

22 novembre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Plan régional des milieux humides et hydriques 2022-2032

Annexes cartographiques - Plan régional des milieux humides et hydriques 2022-2032

Mercredi 13 décembre 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon

18 octobre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Mercredi 22 novembre 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2020-2025 MRC Avignon

Guide Saines pratiques d’intervention en forêt privée – FPFQ

Consultation – Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel

13 septembre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Avis public | Calendrier 2024 des séances du conseil de la MRC

Politique d'investissement commune FLI-FLS

Mercredi 18 octobre 2023 | 20h | Maria | Réunion du conseil de la MRC Avignon

23 août 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Avis de promulgation | Régie intermunicipale des matières résiduelles Avignon-Bonaventure

Règlement relatif à la gestion et aux opérations du lieu d’enfouissement technique exploité par la régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (le « règlement »)

Planification stratégique MRC Avignon 2023-2027 | Territoriale et organisationnelle

Mercredi 13 septembre 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon

21 juin 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

22 février 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Mercredi 23 août 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Avis public | Adoption du règlement 2022-02 relatif à la gestion et aux opérations du lieu d’enfouissement technique (LET) exploité par la Régie

Règlement relatif à la gestion et aux opérations du lieu d’enfouissement technique exploité par la régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure