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280 documents trouvés :

BACIMPACT_LISTE_MATIERES_FRA.pdf_UPDATED

27 novembre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

11 décembre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

9 octobre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

Avis public – Résolution de contrôle intérimaire visant la protection des milieux humides et hydriques sensibles identifiés dans le Plan régional des milieux humides et hydriques de la MRC Avignon

Avis public – Adoption du projet de règlement numéro 2024-007P modifiant le règlement 2023-002

Avis public – Adoption du projet de règlement numéro 2024-006P modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2004-001

Avis public – Adoption du projet de règlement numéro 2024-005P modifiant le règlement 004-87

Formulaire-UNIQUE-MRC Avignon

Plan de développement de la zone agricole - PDZA | 2023-2028

27 novembre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - 2024-03 - Adoption d'un projet de règlement relatif au traitement des élus municipaux

Plan d'intervention et d'attribution des ressources 2024-2025 AEQ (PIAR)

AVIS PUBLIC - Appel d'offres - Collectes des matières recyclables - 2025-2029 - No APO2-CTMR-2025-2029

Résolution n° CM-2019-10-08-722 concernant l'adoption de la pro­cédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat de la MRC Avignon

Avis d’entrée en vigueur du règlement no 2021-001 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon

Avis public - Calendrier des réunions régulières de la MRC Avignon pour l'année 2025

Avis public - Règlement 2024-004 abrogeant le « Règlement numéro 003-2000 relatif à la fermeture des bureaux en période estivale »

11 septembre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

Communiqué | MRC Avignon | Dessine-moi Avignon !

9 octobre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Territoire et Communautés | Bulletin MRC Avignon | Septembre 2024

14 août 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

Mercredi 11 septembre 2024 | 20h | Maria | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Offre-demploi_ChACC_sept2024

Communiqué | MRC Avignon | Mise sur pied d'un programme pour agriculteurs(trices) | Adaptation aux changements climatiques

12 juin 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

Politique confidentialité_Navigation Web_MRC Avignon

Formulaire-Demande-dacces-a-des-renseignements1

AVIS PUBLIC - Appel d'offres - Collecte des matières recyclables - 2024-2029

14 août 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

Conditions_Gagnantes_MRC_Avignon_resume

Rapport de suivi 2023 | Mise en oeuvre du PGMR 2022-2029 MRC Avignon et MRC de Bonaventure

Organigramme_JUILLET2024

Politique Fonds de soutien aux entreprises

Politique Fonds discrétionnaire à l'amélioration des milieux de vie 2024

Politique Fonds de soutien à l'amélioration des milieux de vie 2024

Cadre de vitalisation | 2024

8 mai 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

FRR | Rapport annuel d'activités 2023 - MRC Avignon

12 juin 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon

FRR | Volet 3 Entente - Rapport d'utilisation 2023-2024 - MRC Avignon

Cartographie associée – Annexe 2 Règlement exploitation forêt privée 2023-002

Schéma d’aménagement et de développement version administrative

Formulaire – Certificat d’autorisation coupe dérogatoire 2023-002

Règlement exploitation forêt privée 2023-002

13 mars 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

10 avril 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon

Communiqué_MRC Avignon_2024_Prix FLS

FRR | Volet 4 Entente - Rapport d'utilisation 2023-2024 - MRC Avignon