Réunion du conseil de la MRC Avignon, Ristigouche-Sud-Est, le mercredi 12 juin 2024, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 8 mai 2024;

5. Finances :

5.1 Dépôt des EF de la MRC Avignon au 31 décembre 2023;
5.2 Adoption des déboursés MRC-FLI et FLS pour le mois d’avril 2024 – États financiers au 30 avril 2024;

6. Administration :

6.1 Adoption du règlement Contrôle et suivi budgétaires;
6.2 Adoption du rapport annuel d’activités du FRR-2;
6.3 Approbation de contrat – Service des communications;
6.4 Dépôt des EF Régie énergie;
6.5 Dépôt des EF Régie transport;
6.6 Dépôt du Rapport d’activités 2023 de l’Alliance de l’énergie de l’Est;
6.7 Abrogation du règlement 003-2000 sur la fermeture des bureaux de la MRC en période estivale;
6.8 Réaffectation budgétaire – Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (AMV);
6.9 Approbation de contrat : aménagement de bureau;
6.10 Adoption des orientations de vitalisation du territoire (OVT) 2024;
6.11 Approbation de la facture de l’audit comptable (LBA);
6.12 CALQ – Projet d’entente partenariat Gaspésie 2024-2025;

7. Services techniques et évaluation :

7.1 Adoption des nouveaux taux des redevances au fonds forestier pour l’année 2024-2025;
7.2 Adoption de l’annexe 5 du PADF – rapport d’activité 2023-2024;

8. Aménagement du territoire :

8.1 Certificat et/ou avis de conformité :
8.1.1 Municipalité de Maria : règlement 603-24;
8.1.2 Municipalité de Maria : règlement 604-24;
8.1.3 Municipalité de Maria : règlement 605-24;
8.1.4 Municipalité de Maria : règlement 606-24;
8.1.5 Municipalité de Maria : règlement 607-24;
8.1.6 Municipalité de Maria : règlement 608-24;
8.1.7 Municipalité de Maria : règlement 609-24;
8.1.8 Municipalité de Maria : règlement 610-24;
8.1.9 Municipalité de Maria : règlement 611-24;
8.1.10 Municipalité de Maria : règlement 612-24;
8.1.11 Municipalité de Maria : règlement 613-24;
8.2 Annexion du quai de Miguasha au territoire de la municipalité de Nouvelle;
8.3 Analyse de l’article 148.0.20.1 de la LAU de démolitions autorisées par la municipalité de Nouvelle;
8.4 Approbation de contrat : offre de service de l’Enclume dans le cadre de la révision du SAD de la MRC Avignon;

9. Développement économique :

9.1 Approbation de contrat PAPDE – Achat local 2024;
9.2 Adoption – Mise à jour de la Politique FSE;
9.3 Approbation de contrat – adoption de la démarche de stratégie de communication et d’accompagnement professionnel en tourisme pour la Baie-des-Chaleurs;

10. Développement territorial et social :

10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux – recommandations du comité d’analyse :
10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) Boralex;
10.1.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (AMV);
10.1.3 Fonds Vitalisation;
10.1.4 Fonds d’amélioration des milieux de vie (AMV) discrétionnaire;
10.1.5 Fonds d’engagement social éolien (FES) Innergex;
10.1.6 Fonds Signature innovation Volet 3;
10.1.7 Fonds d’initiatives culturelles;
10.1.8 Fonds FLAC;
10.2 Fonds d’intervention prioritaire :
10.2.1 Entente 2024 – CCIBDC;
10.3 Annulation de la résolution CMRC-2024-02-14-073 concernant le financement du projet Rénovations majeures de l’organisme Les Habitations Tracadièche;
10.4 Adoption des modifications aux cadres de gestion des programmes du FRR volets 2 et 4 :
10.4.1 Politique de financement – Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie;
10.4.2 Politique – Fonds discrétionnaire : Amélioration des milieux de vie;
10.4.3. Fonds de Vitalisation – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale – FRR – Volet 4;
10.5 Adoption du plan de communauté transitoire 2024;

11. Sécurité publique;

12. Ressources humaines :

12.1 Confirmation d’embauche : agent de développement territorial – Alimentation locale;

13. Correspondance :

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

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