Réunion du conseil de la MRC Avignon, Ristigouche-Sud-Est, le mercredi 10 avril 2024, 20 h

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 13 mars 2024;

5. Finances :

6. Administration :

6.1 Adoption du règlement 2024-002 fixant la rémunération des membres du conseil de la MRC Avignon;
6.2 Dossier de la TECQ – positionnement;
6.3 Approbation de contrat : Concept K;
6.4 FRR 2 – Adoption des priorités annuelles d’intervention 2024-2025;
6.5 FRR 4 – Adoption de la reddition de compte au 31 mars 2024;
6.6 Politique Fonds de soutien aux entreprises- mise à jour;

7. Services techniques et évaluation;

8. Aménagement du territoire :

8.1 Certificat et/ou avis de conformité;
8.1.1 Municipalité de Nouvelle : règlement no 429;
8.1.2 Municipalité de Nouvelle : règlement no 431;
8.1.3 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlements no 24-406, no 24-407, no 24-408, no 24-409 et no 24-410;

9. Développement économique :

9.1 Approbation de contrats PAPDE :
Évènement Mentorat 2024 : approbation de contrat de conférencier 1;
Évènement Mentorat 2024 : approbation de contrat de conférencier 2;
Balado / Contrats de réalisation;

10. Développement territorial et social :

10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
10.1.2 Fonds de développement social (FLAC) – Recommandations du comité d’analyse;
10.1.3 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
10.1.4 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
10.1.5 Fonds d’amélioration des milieux de vie – AMV discrétionnaire – Recommandations du comité d’analyse;
10.1.6 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
10.1.7 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
10.2 Adoption du Cadre de gestion Signature innovation modifié;

11. Sécurité publique :

11.1 Adoption du rapport annuel 2023 du Schéma de couverture de risques de la MRC Avignon;

12. Ressources humaines :

12.1 Confirmation d’embauches :Accompagnatrice jardin;Agent.e de développement territorial – Développement social;Inspecteur.trice municipal.e;

13. Correspondance :

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

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