Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 6 avril 2022, 20 h
ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour;
2. Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 2 mars 2022;
3. Rapports financiers :
- 3.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
- 3.1.1 Adoption des déboursés pour le mois de février 2022;
4. Dépôt des états financiers vérifiés au 31 décembre 2021;
5. Adoption de la reddition de compte du FRR – Volet 4;
6. Nomination d’un auditeur comptable pour l’année 2022;
7. Fonds d’intervention prioritaire (FIP) :
- 7.1 Demande de contribution financière pour le projet du Regroupement des MRC de la Gaspésie – année 2022;
8. Adoption des priorités annuelles d’intervention;
9. Fonds Amélioration des milieux de vie :
- 9.1 Approbations des projets du 31 mars 2022;
10. Fonds Vitalisation :
- 10.1 Approbation des projets du 31 mars 2022;
11. Fonds d’engagement social éolien (FES) :
- 11.1 Adoption des projets Boralex;
- 11.2 Modifications au programme de financement;
12. Démarche en développement social – Adoption des projets :
- 12.1 Coordination de la démarche Nourrir notre monde Avignon – BDCAS;
- 12.2 Coordination de la démarche Nourrir notre monde Avignon – CAB St-Alphonse-Nouvelle;
- 12.3 Gagnant du Carrefour Jeunesse-Emploi Bonavignon;
- 12.4 Agent de mobilisation pour la mise en œuvre du Plan de développement de la communauté nourricière de Matapédia-Les Plateaux de la Corporation de développement de Matapédia-Les Plateaux;
- 12.5 Soutien psychosocial aux camps de jour Avignon de Accroche-Cœur;
- 12.6 Conférence sur la santé mentale – municipalité de Pointe-à-la-Croix;
13. Aménagement du territoire :
- 13.1 Participation au programme de cartes communautaires du Canada d’ESRI Canada;
- 13.2 Certificat de conformité à la municipalité de Maria suivant l’adoption de la résolution no 68-22;
- 13.3 Certificat de conformité à la municipalité de Maria suivant l’adoption de la résolution no 69-22;
- 13.4 Certificat de conformité à la municipalité de Saint-François-d’Assise pour le règlement no 326-21;
- 13.5 Certificat de conformité à la municipalité de Matapédia pour le règlement no 2022-041;
14. Demande de renouvellement de l’Alliance pour la solidarité;
15. Sécurité incendie – Adoption du rapport annuel 2021-2022 – schéma de couverture de risques;
16. Approbation du règlement d’emprunt 2022-01 de la Régie intermunicipale de l’énergie GÎM décrétant une dépense n’excédant pas 4 800 000 $ et un emprunt du même montant pour le développement, la construction, l’exploitation et la mise en place d’instruments financiers pour le projet éolien Dune-du-Nord 2 situé aux Îles-de-la-Madeleine;
17. Politiques salariales et des conditions de travail;
18. Correspondance;
19. Période de questions;
20. Levée de l’assemblée.