Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 31 août 2022, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour;

2. Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 6 juillet 2022;

3. Rapports financiers :

• 3.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
• 3.1.1 Adoption des états financiers au 31 juillet 2022 et des déboursés pour les mois de juin et juillet 2022;

4. Autorisation de signature – Bail nouveaux locaux;

5. Autorisation de mandat à la firme retenue par la FQM dans le dossier UPA vs CPTAQ;

6. Aménagement du territoire – certificats et/ou avis de conformité :

• 6.1 Ville de Carleton-sur-Mer : Règlement 2022-466 adopté par résolution 22-08-182;
• 6.2 Ristigouche-Partie-Sud-Est : Règlement 2022-006 adopté par résolution 2022-07-006;

7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement – Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC Avignon;

8. Résolution d’adoption pour le projet de mise en œuvre de la planification stratégique du Regroupement des MRC – FRR;

9. Fonds d’engagement social éolien (FES) :

• 9.1 Recommandations du comité d’analyse Innergex;
• 9.2 Recommandations du comité d’analyse Boralex;

10. Fonds d’amélioration des milieux de vie :

• 10.1 AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.2 FIP – Recommandations du comité d’analyse;

11. Fonds Vitalisation :

• 11.1 Recommandations du comité d’analyse;

12. Programmes SHQ – Résolution pour la hausse de la valeur uniformisée du bâtiment;

13. Résolution – Redécoupage électoral fédéral;

14. Mandat de révision du rapport sur les services incendie;

15. Contrats d’exécution des travaux sylvicoles 2022-2023;

16. Demande d’extension du délai pour le dépôt du rôle triennal 2023-2024-2025 : Municipalité de Maria (06005), Municipalité de Matapédia (06045), Municipalité de Saint-Alexis-de-Matapédia (06050), Municipalité de Saint-François-d’Assise (06055) et Municipalité de L’Ascension-de-Patapédia (06060);

17. Correspondance;

18. Période de questions;

19. Levée de l’assemblée.