Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 24 mai 2023, 20h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 19 avril 2023;

5. Finances :

• 5.1     Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
• 5.2     Adoption des déboursés des mois de mars et avril 2023;
• 5.3     Résolution : utilisation excédent affecté 200 000 $ covid – embauche d’une ressource – accélération de projets de logement et d’habitation dans Avignon;

6. Administration :

• 6.1     Adoption du Rapport annuel d’activités 2022 du FRR – Volet 2;
• 6.2     Adoption du règlement sur les « Remboursements de frais de déplacement, de repas, de séjour et de fonction aux élus-élues et employés-employées ainsi que certains-certaines participants-participantes citoyens-citoyennes ciblés-ciblées de comité de la MRC Avignon;
• 6.3     Adoption du règlement d’adoption du PGMR 2022-2029;
• 6.4     Régie des matières résiduelles – soutien temporaire au fonds de roulement;
• 6.5     Confirmation de l’adhésion de la MRC Avignon à l’UMQ;
• 6.6     Approbation et nomination d’un signataire – Entente sectorielle en innovation ERAC;
• 6.7     Appui à la municipalité de Pointe-à-la-Croix : demande de couverture cellulaire adéquate pour les citoyens de L’Alverne et Pointe-à-la-Croix;
• 6.8     Appui à la MRC de Maria-Chapdelaine : demande d’accompagnement financier suite à la hausse importante des coûts pour le transport collectif;
• 6.9     Approbation de contrat – contrat de correction – Synthèse historique;

7. Services techniques et évaluation :

• 7.1     Renouvellement du contrat de service pour la livraison des programmes SHQ 2023-2025;

8. Aménagement du territoire :

• 8.1    Certificat et/ou avis de conformité :
• 8.1.1  Municipalité de Nouvelle : règlements 388, 389, 390, 391 et 395;
• 8.1.2  Municipalité de Nouvelle : règlement 409;
• 8.1.3  Municipalité de Matapédia : règlement 2023-002;
• 8.1.4  Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement 23-394;
• 8.1.5  Municipalité de Maria : règlement 597-23;
• 8.1.6  Municipalité d’Escuminac : règlement 2023-001;
• 8.2     Adoption du règlement numéro 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le Règlement de contrôle intérimaire numéro 2002-002;
• 8.3 :   Dérogations mineures :
• 8.3.1  Ville de Carleton-sur-Mer : 23-05-107;
• 8.3.2  Ville de Carleton-sur-Mer : 23-04-076;

9. Développement économique :

• 9.1     Adoption du budget du lancement de saison – Stratégie touristique Baie-des-Chaleurs;
• 9.2     Adoption du Rapport d’activités AEQ – du 1^er avril 2022 au 31 mars 2023;
• 9.3     Adoption du PIAR modifié;

10. Développement territorial et social :

• 10.1   Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
• 10.1.1   Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
• 10.1.2   Fonds de développement social – Alliance;
• 10.1.3   Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.4   Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.5   Fonds discrétionnaire AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.5   Fonds de soutien aux initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.2   Modification des règles de financement pour la « Bourse Bertrand Berger »;

11. Sécurité publique;

12. Ressources humaines :

• 12.1   Confirmation d’embauches;

13. Correspondance :

• 13.1   Liste de correspondances;

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

Consultez le calendrier du conseil de la MRC