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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 23 août 2023, 20 h
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la rencontre;
- Constatation du quorum;
- Adoption de l’ordre du jour;
- Procès-verbal de correction (22 février 2023) – résolution CMRC-02-22-803;
- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 21 juin 2023;
- Finances :
- 6.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
- 6.1.1 Adoption des déboursés des mois de mai et juin 2023;
- Administration :
- 7.1 Appui – Ville de Matane : Programme d’aide financière du MAMH et du MTMD – Demande de révision – Appui à la demande de la ville d’Amqui;
- 7.2 Représentant à l’assemblée générale annuelle de l’AFOGÎM;
- 7.3 Adoption du cadre de gestion Signature innovation;
- 7.4 Nomination d’un auditeur comptable pour l’exercice financier 2023;
- 7.5 Approbation du bail pour les locaux de Matapédia;
- 7.6 Autorisation de dépôt du projet « Consigne » au programme Vitalisation;
- 7.7 Autorisation d’un budget pour l’aménagement final des locaux de la MRC à Maria;
- Services techniques et évaluation;
- Aménagement du territoire :
- 9.1 Certificat et/ou avis de conformité :
- 9.1.1 Municipalité de Nouvelle : règlement 410;
- 9.1.2 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement 23-397;
- 9.1.3 Ville de Carleton-sur-Mer : règlement 2023-480;
- 9.1.4 Ville de Carleton-sur-Mer : règlement 2023-481;
- 9.1.5 Ville de Carleton-sur-Mer : règlement 2023-482;
- 9.1.6 Municipalité d’Escuminac : règlement 2023-003;
- 9.1.7 Municipalité de Maria : règlement 598-23;
- 9.2 Adoption du PRMHH final;
- Développement économique :
- 10.1 Approbation de soumission – Marketing développement économique;
- 10.2 Nomination et autorisation de signature du contrat de prêt Fonds local d’investissement (FLI);
- Développement territorial et social :
- 11.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
- 11.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
- 11.1.2 Fonds de développement social – Alliance;
- 11.1.3 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
- 11.1.4 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
- 11.1.5 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
- 11.2 Augmentation des fonds du programme Amélioration des milieux de vie;
- Sécurité publique;
- Ressources humaines :
- 13.1 Confirmation d’embauches;
- Correspondance :
- 14.1 Liste de correspondances;
- Période de questions;
- Levée de l’assemblée.