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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 22 novembre 2023, 20 h
ORDRE DU JOUR
1. Ouverture de la rencontre;
2. Constatation du quorum;
3. Adoption de l’ordre du jour;
4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 18 octobre 2023;
5. Finances :
- 5.1 Adoption du budget 2024 de la MRC Avignon;
- 5.2 Adoption des quotes-parts 2024;
- 5.3 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
- 5.3.1 Adoption des états financiers au 31 octobre 2023 et des déboursés pour les mois de septembre et octobre 2023;
6. Administration :
- 6.1 Adoption de la contribution au transport adapté pour l’année 2024 – RÉGÎM;
- 6.2 Hôpital de Maria : urgence et soins intensifs;
- 6.3 Dépôt du bilan de la saison 2023 de l’Accompagnement Jardin de la MRC Avignon;
- 6.4 Approbation de contrat : Solution Infomédia – offre de service – cybersécurité;
- 6.5 Approbation de contrat : ACCEO – système de paiement électronique fournisseurs;
7. Services techniques et évaluation;
8. Aménagement du territoire :
- 8.1 Certificats et/ou avis de conformité :
- 8.1.1 Municipalité d’Escuminac : règlement no 2023-06;
- 8.1.2 Municipalité de Nouvelle : règlement no 417;
- 8.2 Analyse de l’article 145.7 pour la dérogation mineure de Carleton-sur-Mer;
9. Développement économique :
- 9.1 Autorisation de signature de l’entente Programme d’appui aux projets de développement économique (PAPDE);
10. Développement territorial et social :
- 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
- 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
- 10.1.2 Fonds de développement social – Alliance – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.3 Fonds de développement social – FLAC – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.4 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
- 10.1.5 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.2 Signature innovation – projet Maison de la culture de Nouvelle;
- 10.3 Octroi de financement du développement social Avignon à des initiatives d’organismes du territoire liées au plan de communauté 2023 – 2024;
- 10.4 Entente de développement culturel 2024 – Adoption du plan et autorisation de signature et dépôt de l’entente;
- 10.5 Programme d’appui aux collectivités (PAC) 2024-2025 – Autorisation de dépôt et signature de l’entente;
11. Sécurité publique;
12. Ressources humaines;
13. Correspondance :
- 13.1 Liste de correspondances;
14. Période de questions;
15. Levée de l’assemblée.