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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 22 février 2023, 20 h
ORDRE DU JOUR
1. Ouverture de la rencontre;
2. Constatation du quorum;
3. Adoption de l’ordre du jour;
4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 25 janvier 2023;
5. Commission d’aménagement :
- 5.1 Adoption – Règlement 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant les zones de fortes pentes, l’affectation, les normes de lotissement en bordure des plans et cours d’eau et les zones de protection associées aux sites de prélèvements d’eau potable suivant la réception de nouveaux rapports d’expertise;
6. Finances :
- 6.1 Adoption des déboursés au 31 décembre 2022;
7. Administration :
- 7.1 Appui à la communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine – Demande d’aide financière ponctuelle pour le maintien du niveau de taxation;
- 7.2 Appui à la MRC du Val-Saint-François – MRC de Montcalm – Résolution d’appui à la MRC de la Vallée-de-la-Gatineau – Contribution financière pour l’élaboration de plan climat pour les MRC du Québec;
- 7.3 Modification du calendrier 2023 des rencontres du conseil de la MRC (septembre);
- 7.4 Nomination au comité du chemin de fer de la Gaspésie;
- 7.5 Résolution – Signataire et entente VHR;
- 7.6 Résolution – Cotisation REGÎM 2023 (correction);
- 7.7 Avis de motion – Projet règlement modification 2020-001 (frais de déplacement);
- 7.8 Approbation du montage financier du projet Signature Innovation;
- 7.9 Résolution – Autorisation de signature de l’Avenant 2023-1 au contrat de prêt FLI;
- 7.10 Programme TECQ;
8. Services techniques et évaluation :
- 8.1 Adoption – Annexe 5 – Plan annuel PADF;
9. Aménagement du territoire :
- 9.1 Certificat et/ou avis de conformité :
- 9.1.1 Municipalité de Maria : Règlement 595-23 adopté par résolution 25-23
- 9.2 Adoption de l’avis de motion pour le projet de règlement 2023-001P relatif à la démolition d’immeubles de la MRC Avignon;
- 9.3 Adoption du projet de règlement 2023-001P relatif à la démolition d’immeubles de la MRC Avignon;
10. Développement économique :
- 10.1 Adoption du budget de l’événement de mobilisation en tourisme « Journée du tourisme » du 14 mars 2023;
11. Développement territorial et social :
- 11.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
- 11.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
- 11.1.2 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
- 11.1.3 Fonds d’amélioration des milieux de vie – AMV discrétionnaire – Recommandations du comité d’analyse;
- 11.1.4 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
12. Sécurité publique;
13. Ressources humaines :
- 13.1 Confirmation d’embauche;
14. Correspondance :
- 14.1 Liste de correspondances;
15. Période de questions;
16. Levée de l’assemblée.
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