Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 1er juin 2022, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour;

2. Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 4 mai 2022;

3. Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de la MRC du 17 mai 2022;

4. Rapports financiers :

• 4.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
• 4.1.1 Adoption des déboursés pour le mois d’avril 2022;

5. Aménagement du territoire – certificats et/ou avis de conformité :

• 5.1 Maria : Certificat de conformité (règlement serres – résolution 83-22);
• 5.2 Maria : Certificat de conformité (règlement résidences – résolution 84-22);
• 5.3 Carleton-sur-Mer : Certificat de conformité (règlement bâtiment secondaire 2022-460 – résolution 22-05-113);
• 5.4 Saint-François-d’Assise : Certificat de conformité (règlement ajout usage complémentaire 329-22 – résolution 22-05-091);
• 5.5 MRC Avignon : Demande d’exclusion Groupe Lebel;

6. Fonds d’engagement social éolien (FES) :

• 6.1 Recommandations du comité d’analyse Innergex;
• 6.2 Recommandations du comité d’analyse Boralex;

7. Ressources humaines – confirmation des embauches;

8. Projet éolien MU-2 :

• 8.1 Appui au projet;
• 8.2 Entente concernant le développement d’un projet éolien et les contributions annuelles du promoteur;

9. Demande d’intégration du Sumi-Nautique au SCR;

10. Enjeux environnementaux et de fiscalité municipale – Appui de la MRC Avignon à la MRC de L’Érable;

11. Correspondance;

12. Période de questions;

13. Levée de l’assemblée.