Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 19 avril 2023, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Commission d’aménagement :

2. Ouverture de la rencontre;

3. Constatation du quorum;

4. Adoption de l’ordre du jour;

5. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 22 mars 2023;

6. Finances :

7. Administration :

7.1 Adoption des priorités annuelles d’intervention FRR – Volet 2 pour l’année 2023-2024;
7.2 Adoption de la reddition de compte du FRR – Volet 4 Vitalisation au
31 mars 2023;
7.3 Projet de règlement sur les « Remboursements de frais de déplacement, de repas, de séjour et de fonction aux élus-élues et employés-employées ainsi que certains-certaines participants-participantes citoyens-citoyennes ciblés-ciblées de comité de la MRC Avignon;
7.4 Adoption de la version finale du PIIRL;
7.5 Appui à la MRC du Val-Saint-François : résolution demandant l’encadrement de l’utilisation des biosolides;
7.6 Appui à la MRC Maskinongé : demande d’appui pour modifier le taux d’imposition pour les pompiers volontaires et à temps partiel;
7.7 Avis de motion – règlement d’adoption du PGMR 2022-2029 final;
7.8 Dépôt du projet de règlement d’adoption du PGMR 2022-2029;
7.9 Approbation d’un financement à la Société du chemin de fer de la Gaspésie (SCFG);
7.10 Adoption du projet « Consigne »;
7.11 Entente de fin de bail – Bureau à Matapédia;
7.12 Renouvellement de l’entente de délégation de gestion forestière – Numéro 1065 – autorisation de signature;

8. Services techniques et évaluation;

9. Aménagement du territoire :

9.1 Certificat et/ou avis de conformité :
9.1.1 Ville de Carleton-sur-Mer : règlement 2023-476;
9.1.2 Municipalité de Ristigouche-Partie-Sud-Est : règlement 2023-001;
9.1.3 Municipalité de Saint-François-d’Assise : règlement 334-23;
9.1.4 Municipalité de Saint-Alexis-de-Matapédia : règlement 364-2023;
9.1.5 Municipalité de Nouvelle : règlement no 408;
9.1.6 Municipalité de Saint-André-de-Restigouche : règlement no 001-2023;
9.2 Adoption du règlement numéro 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le Règlement de contrôle intérimaire numéro 2002-002;

10. Développement économique;

11. Développement territorial et social :

11.1 Modifications – politiques de financement MRC :11.1.1 Fonds Vitalisation;11.1.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (AMV);
11.2 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
11.2.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
11.2.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
11.2.3 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
11.2.4 Fonds discrétionnaire AMV – Recommandations du comité d’analyse;
11.2.5 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
11.3 Fonds d’intervention prioritaire (FIP) :
11.3.1 Demande de contribution financière pour le projet du Regroupement des MRC de la Gaspésie – année 2023;

12. Sécurité publique;

13. Ressources humaines;

14. Correspondance :

15. Période de questions;

16. Levée de l’assemblée.

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