Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 14 décembre 2022, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 23 novembre 2022;

5. Finances;

6. Administration :

• 6.1 Renouvellement de l’entente de transport interurbain avec Kéolis (2022-2023);
• 6.2 Régie intermunicipale de transport GÎM – Contribution au transport adapté pour l’année 2023;

7. Services techniques et évaluation;

• 8. Aménagement du territoire :
• 8.1 Certificats et/ou avis de conformité :
• 8.1.1 Municipalité d’Escuminac : Règlement 2022-008 adopté par résolution 2022-11-007;
• 8.2 Schéma d’aménagement et de développement (SAD) – Modification :
• 8.2.1 Avis de motion et Projet de règlement 2022-002-P modifiant le schéma d’aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant les zones de fortes pentes, l’affectation, les normes de lotissement en bordure des plans et cours d’eau et les zones de protection associées aux sites de prélèvements d’eau potable suivant la réception de nouveaux rapports d’expertise;

9. Développement économique :

• 9.1 Entente sectorielle bioalimentaire;

10. Développement territorial et social :

• 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
• 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
• 10.1.2 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.3 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;

11. Sécurité publique;

12. Ressources humaines :

• 12.1 Confirmation d’embauche;

13. Correspondance :

• 13.1 Liste de correspondances;

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.