Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 14 août 2024, 20h

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 12 juin 2024;

5. Finances:

5.1 Adoption des déboursés MRC-FLI et FLS pour les mois de mai et juin 2024 – États financiers au 30 juin 2024;

6. Administration:

6.1 Demande d’appui – MRC de La Haute-Gaspésie : Projet pilote caribous montagnards de la Gaspésie du gouvernement du Québec;
6.2 Compensation GES MRC Avignon 2023;
6.3 Approbation de contrat : conception bulletin Automne 2024 – Sébastien Cantin;
6.4 Réseau de protection animale Baie-des-Chaleurs (RPABDC) :
- 6.4.1 Adoption de l’Entente sur la délégation de l’enregistrement des chiens et les services d’assistance et conseils dans le domaine des enjeux animaliers;
- 6.4.2 Prolongation de l’Entente intermunicipale de partage d’une ressource pour la structuration de la gestion du règlement sur les chiens et des enjeux animaliers et utilisation des surplus anticipés;
6.5 Négociation du nouveau Pacte fiscal/Entente de réciprocité avec le gouvernement du Québec : demande d’équité au gouvernement du Québec dans le partage du point de TVQ;

7. Services techniques et évaluation:

7.1 Autorisation de signature – Délégation de gestion : MRC Avignon – PADF – Travaux réalisés sur les TPI – Saison 2024-2025;
7.2 APO – Évaluation foncière 2024 – Délégation de pouvoir;

8. Aménagement du territoire:

8.1 Certificat et/ou avis de conformité:
- 8.1.1 Municipalité de Saint-André-de-Restigouche: règlement 006-2024;
- 8.1.2 Ville de Carleton-sur-Mer: règlement 2024-491;
- 8.1.3 Municipalité de Nouvelle: règlement 437;
- 8.1.4 Municipalité de Nouvelle: règlement 438;
8.2 Autorisation de signature de l’Entente MAMH-OGAT;

9. Développement économique:

9.1 Autorisation de signature de l’Avenant 3 AEQ;
9.2 Dépôt des projets/financement acceptés au CIC au 31 juillet 2024;
9.3 Collecte de données pour la stratégie de développement touristique de la Baie-des-Chaleurs – Approbation de l’offre de service du CIRADD;

10. Développement territorial et social:

10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux – recommandations du comité d’analyse:
- 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) Boralex;
- 10.1.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (AMV);
- 10.1.3 Fonds Vitalisation;
- 10.1.4 Fonds d’amélioration des milieux de vie (AMV) discrétionnaire;
- 10.1.5 Fonds d’engagement social éolien (FES) Innergex;
- 10.1.6 Fonds Signature innovation Volet 3;
- 10.1.7 Fonds d’initiatives culturelles;
- 10.1.8 Fonds FLAC;
10.2 Fonds d’intervention prioritaire (FIP):
- 10.2.1 Pôle d’économie sociale GÎM – Entente sectorielle en économie sociale 2024-2026 – Approbation et autorisation de signature;
- 10.2.2 Entente Place Aux Jeunes (PAJ) 2024 – Approbation et autorisation de signature;
10.3 Renouvellement MADA;
10.4 Entente FLAC et RDS-GÎM – Approbation et autorisation de signature;
10.5 Demande au Programme Nouveaux Horizons

11. Sécurité publique:

11.1 Entente de gestionnaire de formation – Renouvellement pour 2024-2025 – Autorisation de signature;

12. Ressources humaines:

13. Correspondance:

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

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