Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 13 septembre 2023, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 23 août 2023;

5. Finances;

6. Administration :

7. Services techniques et évaluation :

7.1 Approbation de l’inclusion des municipalités de Nouvelle et Maria à l’entente d’inspection municipale;

8. Aménagement du territoire :

8.1 Certificat et/ou avis de conformité :
8.1.1 Municipalité de Saint-Alexis-de-Matapédia : règlement 366-2023;
8.1.2 Municipalité de Nouvelle : règlement 411;
8.1.3 Municipalité de Nouvelle : règlement 413;
8.2 Résolution relativement aux nouvelles OGAT dans le cadre de la Politique nationale d’architecture et d’aménagement du territoire;
8.3 Résolution concernant l’approbation d’un devis pour la mise en page des synthèse historique et architecturale;
8.4 Résolution concernant l’engagement de la MRC dans la démarche d’obtention de la cartographie des milieux humides avec Canards illimités et le MELCCFP;

9. Développement économique :

9.1 Adoption de la nouvelle politique FLI-FLS;
9.2 Autorisation de signature – Avenant 2 à la convention d’aide financière – Réseau Accès entreprise Québec;
9.3 Plan commun en développement économique des MRC Avignon et Bonaventure;

10. Développement territorial et social :

10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
10.1.2 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
10.1.3 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
10.2 Adoption du plan de communauté 2023–2024 de la démarche en développement social Avignon;

11. Sécurité publique;

12. Ressources humaines;

13. Correspondance :

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

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