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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 13 mars 2024, 20 h
ORDRE DU JOUR
1. Ouverture de la rencontre;
2. Constatation du quorum;
3. Adoption de l’ordre du jour;
4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 14 février 2024;
5. Finances;
6. Administration :
- 6.1 Avis de motion et projet de règlement salaire des élus;
- 6.2 Modification du calendrier des rencontres du conseil de la MRC Avignon;
7. Services techniques et évaluation :;
- 7.1 Adoption de l’entente préliminaire avec Éco Entreprises Québec;
8. Aménagement du territoire :
- 8.1 Certificat et/ou avis de conformité :
- 8.1.1 Municipalité de Saint-Alexis-de-Matapédia : règlements no 369-2023,
no 370-203, no 371-2023, no 372-2023 et no 373-2023; - 8.1.2 Municipalité de Saint-André-de-Restigouche : règlements no 001-2024,
no 002-2024, no 003-2024, no 004-2024 et no 005-2024; - 8.1.3 Municipalité de Ristigouche-Sud-Est : règlements no 2023-004, no 2023-005, no 2023-006, no 2023-007 et no 2023-008;
- 8.2 Adoption du règlement 2024-001 – exploitation forestière des boisés privés;
9. Développement économique :
- 9.1 Mandat d’intervention – Dossiers de créance;
10. Développement territorial et social :
- 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
- 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
- 10.1.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.3 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.4 Fonds d’amélioration des milieux de vie – AMV discrétionnaire – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.5 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
- 10.1.6 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.7 Fonds de développement social (FLAC) – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.2 Adoption du Cadre de gestion Signature innovation modifié;
- 10.3 Approbation de contrat : identité visuelle site web (contenants réutilisables);
- 10.4 Adoption du « Plan d’action culturel 2024 »;
11. Sécurité publique :
- 11.1 Photo radar : appui à la MRC Matawinie 01-050-2024;
12. Ressources humaines;
13. Correspondance :
- 13.1 Liste de correspondances;
14. Période de questions;
15. Levée de l’assemblée.