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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 13 décembre 2023, 20 h
ORDRE DU JOUR
1. Ouverture de la rencontre;
2. Constatation du quorum;
3. Adoption de l’ordre du jour;
4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 22 novembre 2023;
5. Finances :
- 5.1 Résolution pour remettre au EFNA l’EFA – budget suivant, pour somme non utilisée en 2023;
6. Administration :
- 6.1 Révision des comités;
7. Services techniques et évaluation;
8. Aménagement du territoire :
- 8.1 Certificats et/ou avis de conformité :
- 8.1.1 Municipalité de Nouvelle : règlement no 418;
9. Développement économique :
- 9.1 Autorisation de signature de la convention de crédit variable à l’investissement du Fonds local de solidarité (FLS);
10. Développement territorial et social :
- 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
- 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
- 10.1.2 Fonds de développement social – Alliance;
- 10.1.3 Fonds de développement social – FLAC;
- 10.1.4 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.5 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.6 Fonds discrétionnaire AMV – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.1.7 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
- 10.1.8 Fonds de soutien aux initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
- 10.2 Signature innovation – projet Gare de Matapédia;
11. Sécurité publique;
12. Ressources humaines;
13. Correspondance :
- 13.1 Liste de correspondances;
14. Période de questions;
15. Levée de l’assemblée.