Accueil > Actualités > Ordre du jour > Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 8 mai 2024, 20 h
Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 8 mai 2024, 20 h
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la rencontre;
- Constatation du quorum;
- Adoption de l’ordre du jour;
- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 10 avril 2024;
- Finances;
- Administration :
- 6.1 Résolution demande de prolongation FRR3;
- 6.2 Résolution demande de prolongation FRR4;
- 6.3 Projet de règlement Contrôle et suivi budgétaires;
- 6.4 Renouvellement Entente Kéolis 2023-2024;
- 6.5 Renouvellement Entente Kéolis 2024-2025;
- Services techniques et évaluation :
- 7.1 Résolution pour la formation d’un comité technique APO-ÉEQ;
- Aménagement du territoire :
- 8.1 Certificat et/ou avis de conformité :
- 8.1.1 Municipalité de Nouvelle : règlement no 432;
- 8.1.2 Municipalité de Nouvelle : règlement no 433;
- 8.1.3 Ville de Carleton-sur-Mer : règlement no 2023-484;
- 8.1.4 Ville de Carleton-sur-Mer – dérogation mineure : lot 6 450 948;
- Développement économique :
- 9.1 Approbation de contrat PAPDE – Achat local 2024;
- Développement territorial et social :
- 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux – recommandations du comité d’analyse :
- 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) Boralex;
- 10.1.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (AMV);
- 10.1.3 Fonds Vitalisation;
- 10.1.4 Fonds d’amélioration des milieux de vie (AMV) discrétionnaire;
- 10.1.5 Fonds Signature innovation Volet 3;
- 10.1.6 Fonds d’initiatives culturelles;
- 10.2 Reddition de compte Alliance – RH en développement social;
- 10.3 Reddition de compte FRR – volet 3 Signature Innovation 2023-2024;
- 10.4 Approbation de contrat – Traduction anglaise de la synthèse historique de la MRC Avignon;
- Sécurité publique;
- Ressources humaines :
- 12.1 Confirmation d’embauches :
Inspection municipale – Viviane Morin;
Accompagnatrice jardin – Marie-Claire Larocque;
- 12.2 Nomination :
Chef équipe au développement économique – Joane Labillois;
- Correspondance :
- 13.1 Liste de correspondances;
- Période de questions;
- Levée de l’assemblée.