Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 23 novembre 2022, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 13 octobre 2022;

5. Finances :

• 5.1 Répartition des contributions volontaires de l’éolien;
• 5.2 Financement de la MRC – Quote-part 2023;
• 5.3 Adoption du budget 2023 de la MRC Avignon;
• 5.4 Résolution pour remettre au EFNA l’EFA – budget suivant, pour somme non utilisée en 2022;
• 5.5 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
• 5.5.1 Adoption des états financiers au 31 octobre 2022 et des déboursés pour les mois de septembre et octobre 2022.

6. Administration :

• 6.1 Adoption du calendrier des réunions du conseil de la MRC Avignon pour l’année 2023;
• 6.2 Déménagement – achat de matériel (poste de l’accueil-réception);
• 6.3 Demande d’appui – Municipalité de Ristigouche-Partie-Sud-Est – conseil en hybride;
• 6.4 Autorisation de signature – contrat entretien conciergerie (473, boulevard Perron à Maria);
• 6.5 Signature du bail EVOL;
• 6.6 Adoption des états financiers prévisionnels de la Régie intermunicipale du transport Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine;
• 6.7 Demande d’appui – MRC d’Antoine-Labelle – Demande d’aide financière pour le soutien pour la mise à jour et le soutien en matière de cybersécurité pour les organismes municipaux;
• 6.8 Adoption du nouveau contrat Xerox;
• 6.9 Avis de déclaration de compétence – Régie de l’énergie de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine;
• 6.10 Bail locaux Matapédia;
• 6.11 Plan de communication 2023-2025.

7. Services techniques et évaluation :

• 7.1 Dépenses et outils – prévention incendie;
• 7.2 Dépenses et outils – inspection.

8. Aménagement du territoire :

• 8.1 Certificats et/ou avis de conformité :
• 8.1.1 Municipalité de Nouvelle : Règlement 399 adopté par résolution 257-10-22;
• 8.1.2 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : Règlement 22-378 adopté par résolution 22-1117-586;
• 8.1.3 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : Règlement 22-382 adopté par résolution 22-1117-587;
• 8.1.4 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : Règlement 22-383 adopté par résolution 22-1117-588;
• 8.1.5 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : Règlement 22-384 adopté par résolution 22-1117-589;
• 8.2 Adoption priorités PIIRL.

9. Développement économique :

• 9.1 Nomination d’un membre au comité d’investissement commun (CIC) de la MRC;
• 9.2 Dépôt du rapport STA;
• 9.3 Dépôt des projets acceptés par le CIC au 31 octobre 2022 – Information;
• 9.4 Renouvellement du programme FAIR.

10. Développement territorial et social :

• 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
• 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
• 10.1.2 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
• 10.1.3 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.4 Fonds de développement social – Alliance – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.5 Fonds de développement social – FLAC – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.6 Fonds d’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.7 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.8 Fonds d’intervention prioritaire – Recommandation du comité d’analyse;
• 10.2 Bonification de l’entente de développement culturel (EDC) pour 2023 – volet anglophone;
• 10.3 Résolution pour la confirmation de la nomination de représentants au CA et TC de l’OBVMR.

11. Sécurité publique;

12. Ressources humaines;

13. Correspondance :

• 13.1 Liste de correspondances.

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.