Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 21 juin 2023, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 24 mai 2023;

5. Finances :

6. Administration :

• 6.1     Retour du train passagers de VIA Rail en Gaspésie;
• 6.2     Délégation forestière – Contributions au fonds forestier – Saison 2022-2023;
• 6.3     Résolution pour l’autorisation de signataires pour la mesure STA avec Service Québec;
• 6.4     Adoption de l’offre de service FQM pour processus initial d’équité salariale;

7. Services techniques et évaluation;

8. Aménagement du territoire :

• 8.1     Certificat et/ou avis de conformité :
• 8.1.1  Municipalité de Matapédia : règlement n^o 2023-005;
• 8.2     Résolution pour la nomination des inspecteurs régionaux (RCI exploitation forestière);

9. Développement économique :

• 9.1     Approbation de contrat : Audace Marketing – achat local;
• 9.2     Dépôt des projets acceptés au CIC en 2023;

10. Développement territorial et social :

• 10.1   Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
• 10.1.1   Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
• 10.1.2   Fonds de développement social – Alliance;
• 10.1.3   Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.4   Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.5   Fonds discrétionnaire AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.6   Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
• 10.1.7   Fonds de soutien aux initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.2   Reddition de compte du projet Alimentation de proximité de l’Alliance;
• 10.3   Entente dossier logement;

11. Sécurité publique;

12. Ressources humaines :

• 12.1   Confirmation d’embauches;

13. Correspondance :

• 13.1   Liste de correspondances;

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

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