Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 18 octobre 2023, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 13 septembre 2023;

5. Finances :

• 5.1 Approbation des décaissements pour les mois de juillet et août 2023 ainsi que le dépôt des états financiers au 31 août 2023;
• 5.2 Dépôt des états financiers comparatifs au 31 août 2023;
• 5.3 Adoption des états financiers prévisionnels au 31 décembre 2023;

6. Administration :

• 6.1 Adoption du calendrier des réunions 2024;
• 6.2 Règlement d’emprunt 2023-01 de la Régie intermunicipale de l’énergie;
• 6.3 Adoption du budget 2024 de la Régie intermunicipale de transport GÎM;
• 6.4 Adoption du budget 2024 de la Régie de l’énergie de la GIM;
• 6.5 Motion de reconnaissance – Ghislain Michaud;
• 6.6 Redécoupage électoral provincial – impact pour la MRC Avignon;
• 6.7  Aménagement du bureau à Maria – Approbation de soumission;

    7. Services techniques et évaluation; 

    8. Aménagement du territoire :

• 8.1 Certificat et/ou avis de conformité :
• 8.1.1 Municipalité de Matapédia : règlement n^o 2023-007;
• 8.1.2 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement n^o 23-395;
• 8.1.3 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement n^o 23-396;
• 8.1.4 Municipalité de L’Ascension-de-Patapédia : règlement n^o 03-2023;
• 8.2 Adhésion à la proposition de Plan régional de développement du territoire public – Section récréotourisme de la Gaspésie par les représentants à la Table de concertation régionale;
• 8.3 Projet Contenants consignés – Approbation de contrat;
• 8.4 Renouvellement de l’abonnement A-T-ON AVIS – Cocoriko – Approbation de contrat;
• 8.5 Projet J’adopte un cours d’eau;

9. Développement économique :

• 9.1 Demande de modification de l’entente AEQ et de transformation vers une entente réelle de partenariat efficace;
• 9.2 Plan commun en développement économique des MRC Avignon et Bonaventure et dépôt d’une demande au PAPDE du MEI;
• 9.3 Dépôt des projets acceptés par le comité d’investissement commun au 30 septembre 2023;

10. Développement territorial et social :

• 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
• 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
• 10.1.2 Fonds de développement social – FLAC;
• 10.1.3 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.4 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.5 Fonds discrétionnaire AMV – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.1.6 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
• 10.1.7 Fonds de soutien aux initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
• 10.2 Reddition de compte du projet Alimentation de proximité de l’Alliance;

11. Sécurité publique :

• 11.1 Programme Cadets SQ;

12. Ressources humaines :

• 12.1 Confirmation d’embauche;

13. Correspondance :

• 13.1    Liste de correspondances;

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

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