Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 14 février 2024, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 13 décembre 2023;

5. Finances;

6. Administration :

6.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
6.1.1 Adoption des déboursés pour les mois de novembre et décembre 2023;
6.2 Résolution pour demander à la ministre MAMH des nouveaux fonds – Volet 4 – coopération intermunicipale;
6.3 Élection :
6.3.1 Préfet;
6.3.2 Préfet suppléant;
6.4 Résolution d’engagement pour une Table de concertation régionale en mobilité durable;
6.5 Avenant au bail de EVOL;
6.6 Approbation de contrat – id.concerto;
6.7 Bail Bell – affiche MRC Pointe-à-la-Croix;
6.8 Entente sectorielle de développement en matière de relance du secteur culturel pour le rayonnement de la Gaspésie : résolution autorisant la MRC de Bonaventure à agir au nom de la MRC Avignon;
6.9 Approbation de contrat – Marie Nowak, gestion réseaux sociaux;

7. Services techniques et évaluation;

8. Aménagement du territoire :

8.1 Certificat et/ou avis de conformité :
8.1.1 Ville de Carleton-sur-Mer : règlement no 2023-484;
8.1.2 Municipalité de Nouvelle : règlement no 421;
8.1.3 Municipalité de Nouvelle : règlement no 422;
8.1.4 Municipalité de Nouvelle : règlements no 427 et 428;
8.1.5 Municipalité de Saint-François-d’Assise : règlements no 337-23, 339-23, 240-23, 341-23 et 342-23;
8.1.6 Municipalité d’Escuminac : règlements no 2023-008, 2023-009, 2023-010, 2023-011 et 2023-012;
8.1.7 Analyse de l’article 145.7 LAU pour la dérogation mineure de Ristigouche-Sud-Est : 2024-01-16;
8.2 Adoption – Mémoire des MRC Avignon et Bonaventure sur la consultation pour la Révision du régime de protection du territoire et des activités agricoles;
8.3 Autorisation de signature – Convention d’aide financière – Accélérer la transition climatique locale (ATCL);
8.4 Modification du règlement 2023-002 – MRC Avignon 2024-001P

9. Développement économique :

9.1 Programme d’appui aux projets de développement économique (PAPDE) :
9.1.1 Contrat balado;
9.1.2 Contrat location 2024;
9.2 Approbation de contrat – Offre de service pour la gestion des communications du Réseau Mentorat Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine;
9.3 Réseau agriconseils GÎM – Résolution de nomination de Marc-Anthony Barriault au comité régional;
9.4 Adoption de la participation à la campagne parapluie de Tourisme Gaspésie pour la promotion du tourisme de la Baie-des-Chaleurs (Avignon);

10. Développement territorial et social :

10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
10.1.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
10.1.3 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
10.1.4 Fonds d’amélioration des milieux de vie – AMV discrétionnaire – Recommandations du comité d’analyse;
10.1.5 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
10.1.6 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
10.2 Fonds d’intervention prioritaire (FIP) :
10.2.1 Demande de contribution financière pour le projet du Regroupement des MRC de la Gaspésie – année 2024;
10.2.2 Autorisation de signature de l’Entente sectorielle de développement en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans la région de Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 2024-2027;
10.3 Fonds Signature innovation – Projet Pointe-à-la-Croix;
10.4 Approbation de contrat – ARTENSO Soutien et expertise au renouvellement de la Politique culturelle;

11. Sécurité publique :

11.1 Autorisation de signature de l’entente relative à la fourniture de services de police par la Sûreté du Québec (S.Q.);
11.2 Nouveau Schéma de couverture de risques (SCR) – Adoption des protocoles;

12. Ressources humaines :

13. Correspondance :

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

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