Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 11 septembre 2024, 20 h

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 14 août 2024;

6.1 Nomination – Représentant à l’assemblée générale annuelle de l’AFOGÎM;
6.2 Mise à jour de la « Politique numéro 2019-01 concernant la prévention du harcèlement, de l’incivilité et de la violence au travail de la MRC Avignon »;
6.3 Abrogation du « Règlement 003-2000 sur la fermeture des bureaux de la MRC en période estivale » :
6.3.1 Avis de motion;
6.3.2 Projet de règlement abrogeant le « Règlement 003-2000 sur la fermeture des bureaux de la MRC en période estivale »;
6.4 Demande d’appui politique – Bien-être des aînés du Québec – Projet de loi 319 visant à modifier la Loi sur la sécurité de vieillesse;
6.5 Signature de l’entente d’aide financière – Soutien à l’intégration;

8.1 Certificat et/ou avis de conformité :
8.1.1 Municipalité de Nouvelle : Analyse de l’article 148.0.20.1 de la LAU de démolitions autorisées – résolutions 257-09-2024, 258-09-2024 et 259-09-2024 du 3 septembre 2024;
8.2 Adoption du Plan de développement de la zone agricole (PDZA) de la MRC Avignon;

9.1 Achat local : Approbation de l’offre de service de Bourdages Communication
;

10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux – recommandations du comité d’analyse :
10.1.1 Fonds Alliance;
10.1.2 Fonds FLAC;
10.1.3 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (AMV);
10.1.4 Fonds Vitalisation;
10.1.5 Fonds d’amélioration des milieux de vie (AMV) discrétionnaire;
10.1.6 Fonds Signature innovation Volet 3;
10.1.7 Fonds d’initiatives culturelles;
10.2 Prolongation de la politique et du plan d’action des familles et des personnes aînées de la MRC Avignon;

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