Réunion du conseil de la MRC Avignon, en visioconférence, le mercredi 2 février 2022 à 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour;

2. Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 19 janvier 2022;

3. Rapports financiers :

• 3.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
• 3.1.1 Adoption des déboursés pour les mois de novembre et décembre 2021;

4. Élection du préfet suppléant;

5. Révision des comités;

6. Aménagement du territoire :

• 6.1 Certificat de conformité à la municipalité de Saint-André-de-Restigouche pour le règlement no 012-2021;
• 6.2 Certificat de conformité à la ville de Carleton-sur-Mer pour le règlement
  no 2021-454;
• 6.3 Certificat de conformité à la ville de Carleton-sur-Mer pour le règlement
  no 2021-455;
• 6.4 Contrat PESCA – PRMHH;

7. Modifications aux politiques :

• 7.1 AMV;

8. Demande de modification de la loi 103;

9. Plateforme de compostage – Demande de prolongement du programme d’aide;

10. Nomination des signataires des ententes STA;

11. Nomination des signataires des ententes et protocoles de subventions AMV, Vitalisation et des autres Fonds de la MRC;

12. Adoption de la demandes en bien-être collectif :

• 12.1 Adoption demande Volet 2 – Programme de soutien à la démarche MADA;
• 12.2 Adoption demande Volets 2 et 3 – Programme de soutien aux municipalités (prévention de la criminalité);

13. Fonds de vitalisation :

• 13.1 Adoption du projet V-0014;

14. Adjudication du contrat de services professionnels « APO – 1552909 – PIIRL 2023-2025 – Réalisation d’un plan d’intervention en infrastructures routières locales 2023-2025 dans la MRC Avignon;

15. Correspondance;

16. Période de questions;

17. Levée de l’assemblée.