Réunion du conseil de la MRC Avignon – 15 décembre 2021

ORDRE DU JOUR

Centre polyvalent de Pointe-à-la-Croix, 41, rue Lasalle
Mercredi le 15 décembre 2021 à 20 h

Adoption de l’ordre du jour;

Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil de la MRC du 6 octobre 2021;

Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil de la MRC du 12 novembre 2021;

Budget 2022 :

4.1 Adoption;
4.2 Écritures de régularisation

Élection du préfet;

Calendrier des rencontres du Conseil MRC 2022;

Nouvel organigramme;

Politique conditions de travail et salariale;

Distribution des comités et représentations;

Avis motion – Code d’éthique et déontologie;

Rapports financiers :

11.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
11.1.1 Adoption du rapport financier au 31 octobre 2021 et des déboursés pour les mois de septembre et octobre 2021;

Aménagement du territoire

12.1 Entente de gestion avec le MFFP par le préfet de la MRC – Résolution pour autorisation de signature;
12.2 Désignation de la MRC qui agira à titre de MRC délégataire désignée pour coordonner la gestion de l’entente PADF pour la période 2021-2024 – Résolution d’adoption;
12.3 Répartition budgétaire de l’enveloppe du programme – Résolution d’adoption;
12.4 Adoption de l’annexe 5 présentant la liste des travaux d’aménagement forestier planifiés sur les TFR à la saison 2021-2022;
12.5 Certificat de conformité – Municipalité de Maria – Règlement n^o 575-21;
12.6 Avis de conformité – Municipalité de Saint-Alexis-de-Matapédia – Règlement n^o 158-2021;

Rapport d’étude de marché sur les besoins immobiliers – Raymond Chabot Grant Thornton;

PDZA :

14.1 Projet d’un nouveau point de chute Baie-des-Saveurs à Nouvelle;

Dépôt d’une demande de financement PSMMPI – correction de la résolution;

REGÎM :

16.1 Adoption du budget de la Régie intermunicipale du transport GÎM;
16.2 Adoption du budget de la Régie intermunicipale de l’énergie GÎM

Services de garde Avignon;

Bottin des ressources MRC Avignon;

Proposition des MRC de la Gaspésie – Demande d’appui – Impacts du projet de Loi 103 sur l’aménagement du territoire et la vitalité des régions;

Amélioration des milieux de vie

20.1. Fonds discrétionnaire – Projets acceptés;

Développement social :

21.1 Alliance pour la solidarité sociale et l’inclusion sociale en Gaspésie :
21.1.1 Coordination de la démarche Nourrir notre monde Avignon de BDCAS;
21.1.2 Accompagnement pour l’éveil à la lecture et l’accès aux livres du Réseau-Biblio;
21.1.3 Médiation culturelle entre aînés et nouveaux arrivants;

Fonds d’engagement social éolien (FES) – recommandations du comité d’analyse :

22.1 Boralex;
22.2 Innergex;

Petite caisse MRC;

Correspondance;

Période de questions;

Levée de l’assemblée.

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