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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 22 mars 2023, 20 h
ORDRE DU JOUR
1. Commission d’aménagement :
- 1.1 Règlement 2023-001P – Démolition d’immeubles dans les TNO;
2. Ouverture de la rencontre;
3. Constatation du quorum;
4. Adoption de l’ordre du jour;
5. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 22 février 2023;
6. Finances :
- 6.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
- 6.1.1 Adoption des déboursés des mois de janvier et février 2023;
7. Administration :
- 7.1 Déclaration de compétence Énergie;
- 7.2 Autorisation de signature de la déclaration de compétence Énergie;
- 7.3 Résolution – Redécoupage circonscription fédérale;
- 7.4 Approbation entente Formation Mikimowin;
8. Services techniques et évaluation :
- 8.1 Sécurité incendie : adoption du rapport annuel 2022 du Schéma de couverture de risques de la MRC Avignon;
9. Aménagement du territoire :
- 9.1 Certificat et/ou avis de conformité :
- 9.1.1 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement 23-391;
- 9.1.2 Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement 23-392;
- 9.2 Adoption du règlement 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement;
- 9.3. Adoption du règlement 2023-001 sur la démolition d’immeubles;
- 9.4 Projet de règlement 2023-002P sur l’exploitation forestière en forêt privée :
- 9.4.1 Avis de motion;
- 9.4.2 Dépôt du projet de règlement
- 9.5 Approbation de contrat : Enclume;
10. Développement économique :
- 10.1 Adoption de la participation à la campagne parapluie de Tourisme Gaspésie pour la promotion du tourisme de la Baie-des-Chaleurs (Avignon)
- 10.2 Adoption : Route bleue – Canot Kayak Québec – plan d’urgence;
11. Développement territorial et social :
- 11.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
- 11.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
- 11.1.2 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
- 11.1.3 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
- 11.1.4 Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV discrétionnaire – Recommandations du comité d’analyse;
- 11.1.5 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
- 11.1.6 Fonds de développement social – MRC Budget développement social annuel – Recommandations du comité d’analyse;
- 11.1.7 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
12. Sécurité publique;
13. Ressources humaines;
14. Correspondance :
- 14.1 Liste de correspondances;
15. Période de questions;
16. Levée de l’assemblée.
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