Réunion du Conseil de la MRC Avignon, 42, rue Lasalle (Centre Polyvalent), Pointe-à-la-Croix, le mercredi 6 octobre 2021

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour;

2. Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil de la MRC du 8 septembre 2021;

3. Rapports financiers :

• 3.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
• 3.1.1 Adoption du rapport financier au 31 août 2021 et des déboursés pour les mois de juillet et août 2021;

4. États financiers comparatifs au 31 août 2020;

5. États financiers prévisionnels au 31 décembre 2021;

6 Règlement relatif aux pouvoirs et obligations du directeur général et au secrétaire-trésorier;

7. Fonds d’engagement social éolien (FES) – recommandations du comité d’analyse :

• 7.1 Boralex;
• 7.2 Innergex;

8. Fonds de vitalisation :

• 8.1 Addenda au cadre de Vitalisation;
• 8.2 Recommandations du comité d’analyse;

9. Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du PSMMPI;

10. Réseau de protection animale Baie-des-Chaleurs (RPABDC) – Résolution de dépôt Volet 4 – Intermunicipal;

11. Approbations de contrat :

• 11.1 Offre de services Daniel Leblanc;
• 11.2 Offre de services Signature Innovation;
• 11.3 Modification du budget Fonds d’investissement aux entreprises;

12. Développement économique MEI-AEQ – Addenda;

13. Adoption de la Politique dons et commandites de la MRC Avignon;

14. Correspondance;

15. Période de questions

16. Levée de l’assemblée