Le programme Osons Vert

Le programme Osons Vert est mis en place par la MRC Avignon et ses municipalités locales afin d’encourager leurs citoyens et citoyennes à adopter des pratiques de consommation éco-responsables et ainsi à participer concrètement à la réduction de la production de déchets sur le territoire. 

Il offre un incitatif financier aux personnes qui font le choix d’articles durables afin de remplacer certains produits à usage unique. La liste des produits admissibles est disponible ici :

Renseignez-vous auprès de votre municipalité de résidence pour plus d’information et pour connaître les modalités de dépôt d’une demande de remboursement. 

Balises générales du programme : 

Deux volets avec des balises distinctes :
 

• Volet Couches :
  Remboursement de 50% du coût d’achat ou de location de couches lavables, incluant les couches de piscine, les couches plates, les couvre-couches, les insertions, les feuillets lavables, de même que le matériel nécessaire à leur confection si fabriquées à la main, jusqu’à concurrence de 150$ par année par résidence;

• Volet Produits réutilisables et durables :
  Remboursement de 50% des coûts d’achat des produits, jusqu’à concurrence de 50 $ par année par résidence. 

Modalités de remboursement :

• Les demandes de remboursement sont adressées directement auprès de la municipalité de résidence; 

• 1 seul remboursement par année par résidence (Volet couches OU Volet produits réutilisables et durables); 

• Factures originales datées et preuve de résidence requises; 

• Les demandes de remboursement doivent être adressées à la municipalité d’ici au 15 octobre 2024; 

• Les fonds disponibles sont limités et les remboursements se feront uniquement jusqu’à épuisement de ceux-ci; 

• Deux cas de figure pour le remboursement : 

• Remboursement unique | 1 seul produit de 100$ et plus, le plafond annuel de 50$ atteint : réclamation possible dès que l’achat est réalisé et dans un délai maximum de 6 mois suivant la date de la facture; 

• Remboursement groupé | OBLIGATOIRE pour les petits montants – plusieurs factures inférieures à 100$, jusqu’à l’atteinte du plafond annuel de 50$ : toutes les factures doivent être conservées et la réclamation doit se faire dans une période de 6 mois maximum suivant la date de la 1e facture. 

Achats de seconde main : 

• Admissibles au remboursement – reçu nominatif ou preuve de paiement requis; 

• Pour les achats de particulier à particulier, une vérification sera faite pour voir si la personne qui vend le produit a bénéficié de la subvention auprès de sa municipalité. Le cas échéant, le coût admissible sera le prix de vente neuf MOINS le montant de la subvention reçue.