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Réunion du conseil des maires de la MRC Avignon - 13 octobre 2020

vendredi, 09 octobre 2020

1. Adoption de l’ordre du jour;

2. Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil des maires du
9 septembre 2020;

3. Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil des maires du 18 septembre 2020;

4. Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil des maires du 6 octobre 2020;

5. Rapports financiers MRC :

5.1 Activités « Fonctionnement », « FLI » et « FLS » :

5.1.1 Adoption du rapport financier au 30 septembre 2020 et des déboursés pour les mois de juillet, août et septembre 2020;

6. Fonds local d’investissement (FLI) :

6.1 Avenant 2020-1 au contrat de prêt FLI – Autorisation de signature;

7. Aménagement du territoire :

7.1 Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) – Choix du consultant et résolution; Documents déposés;

7.2 Certificat de conformité – Municipalité de Maria (règlement no 563-20);

7.3 Schéma d’aménagement et de développement – Modification – Règlement
no 2020-002 concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Maria :

7.3.1 Adoption;

7.4 Demande FQM – opposition à un article de projet de loi 67;

8. Soutien à l’entrepreneuriat :

8.1 Projets d’entreprises acceptés par le comité d’investissement commun depuis janvier 2020 (tableau récapitulatif);

8.2 La Ruche Gaspésie;

9. Train Océan;

10. Période de questions;

11. Levée de l’assemblée.