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Conseil de la MRC - 9 juin 2021

lundi, 07 juin 2021

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour;

2. Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil de la MRC du 12 mai 2021;

3. Adoption du règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon;

4. Adoption du Plan d’intervention et d’affectation des ressources AEQ de la MRC Avignon 2021;

5. Adoption du Plan de vitalisation de la MRC Avignon 2021;

6. Offre de service FQM – Révision de la structure salariale, exercice initial d’équité salariale et révision des politiques en ressources humaines;

7. Adjudication du contrat matières recyclables « Collecte, Transport, Tri et Traitement des matières recyclables APO - 2021-2024 » (39 mois);

8. Service d’accueil aux nouveaux arrivants (SANA) – Protocole d’entente MRC-CJE 2021-2023;

9. Amélioration des milieux de vie :

9.1 Cadre Politique AMV;

9.2 Recommandations du comité d’analyse;

9.3 Projets acceptés au Fonds discrétionnaire;

10. Fonds d’engagement social éolien (FES) – recommandations du comité d’analyse :

10.1 Boralex;

10.2 Innergex;

11. Autorisation au directeur général et secrétaire-trésorier, M. David Bourdages, à accepter des offres de règlement hors cour sur recommandation des avocats;

12. Cadre Politique FIP;

13. Réseau de protection animale Baie-des-Chaleurs;

14. Délégation forestière – saison 2021-2022 – Contributions au fonds forestier;

15. Avis d’intention de révision du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Avignon;

16. Nomination d’un fonctionnaire désigné pour l’application des règlements;

17. Demande d’appui au Conseil de la MRC Avignon - Projet FAIR 2021-2022 de la Municipalité de Nouvelle;

18. Achat local;

19. FQM – Nomination;

20. Services de garde;

21. Projet d’utilisation du fonds COVID-Numérique;

22. Plan de communauté de la démarche en développement social Avignon;

23. Correspondance;

24. Période de questions;

25. Levée de l’assemblée.